BSPCE

Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise) sont un outil financier spécifique au monde des startups. Ils permettent d’associer les salariés et dirigeants à la réussite de l’entreprise en leur offrant la possibilité d’acquérir des actions à un prix prédéfini et souvent avantageux, pendant une période déterminée. Ce mécanisme s’apparente aux stock-options, mais est conçu spécifiquement pour les jeunes entreprises innovantes.

Caractéristiques des BSPCE :

-Objectif : Motiver et fidéliser les talents en leur permettant de profiter de la valorisation future de la société.

-Fonctionnement : Les bénéficiaires peuvent exercer leurs BSPCE en achetant des actions de l’entreprise à un prix fixé à l’avance, sous réserve du respect des conditions établies dans le contrat.

-Avantage principal : En cas de croissance de la valorisation entre l’attribution et l’exercice des BSPCE, les bénéficiaires peuvent réaliser une plus-value significative lors de la vente de leurs actions.

Conditions d'Émission :

Pour attribuer des BSPCE, une société doit répondre aux critères suivants :

-Être une société par actions (SA, SAS, SCA).

-Ne pas être cotée ou, si elle l’est, avoir une capitalisation boursière inférieure à 150 millions d’euros.

Les Avantages des BSPCE

Motivation et alignement des intérêts : Les BSPCE incitent les équipes à s’investir dans le succès de la startup.

Coût réduit pour l’entreprise : Ils n’impactent pas directement la trésorerie.

Fiscalité avantageuse : Ce dispositif est plus attractif fiscalement que d’autres formes de rémunération.